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En parcourant les différents forums et groupes, j'ai été intrigué par le nombre de questionnements et confusions relatifs à l'évaluation et à la réévaluation de de certains éléments du bilan; suite à quoi, j'ai décidé de parcourir l'arrêté du 26 juillet 2008 afin d'apporter des éléments de réponses à ces questionnements.
Afin de comprendre le sens des deux procédures, nous ne pouvons occulter la définition des deux comptes 104 - écart d'évaluation et 105- écart de réévaluation :
Le compte 104 - écart d'évaluation enregistre le solde des profits et pertes non enregistrés en résultat et résultant de l'évaluation à leur juste valeur de certains éléments du bilan, conformément à la réglementation.
Le compte 105 - Ècart de réévaluation enregistre les plus-values de réévaluation constatées sur les immobilisations faisant l'objet d'une réévaluation dans les conditions réglementaires.
Cas d'évaluation :
Dans le cas de l'évaluation, nous retrouvons que le législateur a utilisé le terme certains éléments du bilan, mais quels sont ces éléments ?
Une recherche dans l'arrêté du 26 juillet 2008, nous fait ressortir les éléments suivants :
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L'article 122-5. Les participations et créances rattachées détenues dans l'unique perspective de leur cession ultérieure ainsi que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille sont considérés comme des instruments financiers disponibles à la vente et sont évalués, aprés leur comptabilisation initiale, à leur juste valeur qui correspond notamment :
- pour les titres cotés, au cours moyen du dernier mois de l'exercice ;
- pour les titres non cotés, à leur valeur probable de négociation, cette valeur pouvant être déterminée à partir de modéles et techniques d'évaluation généralement admis.
Les écarts d'évaluation dégagés lors de cette évaluation à la juste valeur sont comptabilisés directement en diminution ou en augmentation des capitaux propres ;
Nous en déduisons que le compte 104 - écart d'évaluation solde des profits et pertes résultant de l'évaluation d'Actifs financiers et uniquement Actifs financiers.
Cas de réévaluation :
concernant les immobilisations corporelles, leurs comptabilisation initiale, est défini par l'arrêté du 26 juillet 2008,à travers l'article 121-5. comme suit : "Les immobilisations sont comptabilisées à leur coût directement attribuable, incluant l'ensemble des coûts d'acquisition et de mise en place, les taxes payées, et autres charges directes. Les frais généraux, les frais administratifs et les frais de démarrage ne sont pas inclus dans ces coûts.
Le coût d'une immobilisation produite par l'entité pour elle-même inclut le coût des matériaux, la main d'oeuvre, et les autres charges de production. Le coût de démantélement d'une installation à la fin de sa durée d'utilité ou le coût de rénovation d'un site est à ajouter au coût de production ou d'acquisition de l'immobilisation concernée si ce démantélement ou cette rénovation constitue une obligation pour l'entité."
121-20. Selon le traitement de référence prévu au point 121-5, une immobilisation corporelle après sa comptabilisation initiale en tant quíactif est comptabilisée à son coût diminué du cumul d'amortissement et du cumul des pertes de valeur.
Cependant, une entité est autorisée à comptabiliser sur la base de leur montant réévalué les immobilisations corporelles appartenant à une ou plusieurs catégories díimmobilisations qu'elle aura préalablement définies."
121-21. Dans le cadre de cet autre traitement autorisé, chaque immobilisation concernée, après sa comptabilisation initiale en tant qu'actif, est comptabilisée à son montant réévalué, c'est-à-dire à sa juste valeur à la date de réévaluation, diminué du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des pertes de valeur ultérieures.
Les réévaluations sont effectuées avec une régularité suffisante pour que la valeur comptable des immobilisations concernées ne diffère pas de façon significative de celle qui aurait été déterminée en utilisant la juste valeur à la date de clôture.
La juste valeur des terrains et constructions est habituellement leur valeur de marché.
Cette valeur est déterminée sur la base d'une estimation effectuée par des évaluateurs professionnels qualifiés.
La juste valeur des installations de production est également leur valeur de marché. En l'absence d'indications sur leur valeur de marché (installation spécialisée), elles sont évaluées à leur coût de remplacement net d'amortissement.
Après réévaluation, les montants amortissables sont déterminés sur la base des montants réévalués."
Il en ressort, clairement que les immobilisations corporelles étant comptabilisées lors de leur acquisition à un coût directement attribuable, la réévaluation est la seule possibilité de comptabiliser une immobilisation corporelle à sa juste valeur.