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La juste valeur est un concept relativement nouveau. Il ne figurait pas dans le débat théorique sur les valeurs actuelles de la comptabilité qui faisait rage dans les années 1960. À cette époque, les valeurs actuelles étaient considérées comme des solutions de remplacement du coût historique. Le coût de remplacement (Günter, 1966), la valeur de réalisation nette (Chambers, 1967) et la valeur par défaut (Baxter, 1967) étaient identiques.
Le terme «juste valeur» semble avoir été utilisé d’abord par les normalisateurs comptables aux États-Unis; il est ensuite apparu dans les normes britanniques, dans les normes internationales et dans les directives de la Commission européenne, en plus de normes plus récentes aux États-Unis. . Les normalisateurs ont utilisé ce terme pour décrire, de manière assez vague, une valeur actuelle basée sur le marché, par opposition au coût historique traditionnel.
En Algérie, cette notion a été introduite par le système comptable financier, à travers le décret exécutif n° 08-156 du 26 mai 2008 qui la définit dans son article 16 comme suit : «Les éléments d’actifs, de passifs, de produits et de charges sont enregistrés en comptabilité et présentés dans les états financiers au coût historique, sur la base de leur valeur à la date de leur constatation, sans tenir compte des effets de variations de prix ou d’évolution du pouvoir d’achat de la monnaie. Cependant des actifs et passifs particuliers tels que les actifs biologiques et les instruments financiers sont valorisés à leur juste valeur. »
Cet article expose la règle générale qui est l’enregistrement et la présentation au cout historique en indiquant l’existence d’exceptions relatives à certains éléments actifs et passifs en évoquant les deux cas : les actifs biologiques et les instruments financiers.
D’ailleurs, l’arrêté du 26 Juillet 2008, dans son article 112-1, rappel cette règle comme suit : «La méthode d’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est fondée en règle générale sur la convention des coûts historiques. Cependant il est procédé dans certaines conditions fixées par le présent règlement et pour certains éléments à une révision de cette évaluation sur la base :
- De la juste valeur (ou coût actuel) ;
- De la valeur de réalisation ;
- De la valeur actualisée (ou valeur d’utilité). »
Mais, quel sont ces conditions qui entraînent une révision de cette évaluation de base ?
Lors de la comptabilisation initiale :
- Biens et marchandises :
Selon le SCF, les biens et marchandises inscrits à l’actif du bilan au coût historique, qui toutefois, lorsque leurs acquisition est à titre gracieux ou par voix d’échange d’actifs dissemblables, est déterminé par la juste valeur à la date d’entrée (Art.112-2).
Suivant l‘arrêté du 26 Juillet 2008, cette juste valeur devra donc être déterminée sur la base de la valeur du bien concerné dans un marché évoluant dans des conditions de concurrence normale, mais aucun mécanisme détaillé n’a été mis en place pour la détermination de cette valeur, ce qui mis les entreprises algériennes dans une impasse quant à la définition de cette valeur.
Une des solutions envisagées serait le calcul de la juste valeur du bien sur la base du prix d’achat du même produit déduction faite des amortissements qui aurait été pratiqué si le bien avait été utilisé au niveau de l’entreprise.
- Actifs Biologiques et produits agricoles :
Selon l’article 121-19 de l’arrêté du 26 Juillet 2008, En règle générale, les actifs biologiques doivent être évalués leurs justes valeurs diminuées des frais de vente, cette valeur peut être évaluée par consultation du marché ou comparaison avec les prix de vente pratiqués dans le marché.
Un autre traitement a été autorisé, lorsque la juste valeur ne peut être évaluée de manière fiable qui consiste en la comptabilisation au coût historique (coût d’achat de l’actif) avec pratique des amortissements annuels et des éventuelles pertes de valeur.
Les produits agricoles ont toujours présenté une difficulté de calcul de leurs coûts de réalisation ce qui implique leurs évaluation à la juste valeur (prix de vente pratiqué lors de la clôture) diminuée des coûts estimés du point de vente.
- Instruments Financiers :
Lors de l’acquisition d’un actif financier, sa comptabilisation intervient au coût d’acquisition, qui représente la contrepartie donnée, y compris les frais de courtage, les taxes non récupérables et les frais de banque, mais non compris les dividendes et intérêts à recevoir non payés et courus avant l’acquisition.
Cette règle est applicable à l’ensemble des actifs financiers, y compris les instruments financiers.